Recherche de questions (11^e législature)

• 25 janvier 1999

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  Question écrite n° 24420 de M. Jacques Blanc

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : travailleurs de la mine : politique à l'égard des retraités

  Réponse publiée le 4 octobre 1999
• 25 janvier 1999

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  Question écrite n° 24419 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : élevage

  Titre : abeilles

  Réponse publiée le 26 avril 1999
• 25 janvier 1999

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  Question écrite n° 24418 de M. Jean-Marc Chavanne

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : professions de santé

  Réponse publiée le 1er mars 1999
• 25 janvier 1999

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  Question écrite n° 24417 de M. François Liberti

  Rubrique : politique sociale

  Titre : RMI

  Réponse publiée le 7 juin 1999
• 25 janvier 1999

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  Question écrite n° 24416 de M. René Couanau

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : conventions avec les praticiens

  Réponse publiée le 13 septembre 1999
• 25 janvier 1999

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  Question écrite n° 24415 de M. Jacques Myard

  Rubrique : grandes écoles

  Titre : classes préparatoires

  Réponse publiée le 5 avril 1999
• 25 janvier 1999

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  Question écrite n° 24414 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : accidents

  Réponse publiée le 28 juin 1999
• 25 janvier 1999

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  Question écrite n° 24413 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : élections et référendums

  Titre : élections municipales

  Réponse publiée le 22 mars 1999
• 25 janvier 1999

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  Question écrite n° 24412 de M. Jean-Claude Lemoine

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : accidents

  Question sans réponse
• 25 janvier 1999

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  Question écrite n° 24411 de M. Lionnel Luca

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : pensions et rentes

  Réponse publiée le 12 avril 1999