Recherche de questions (11^e législature)

• 3 août 1998

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  Question écrite n° 18083 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : industrie

  Titre : construction aéronautique

  Réponse publiée le 25 janvier 1999
• 3 août 1998

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  Question écrite n° 18082 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : frais d'examens

  Réponse publiée le 2 novembre 1998
• 3 août 1998

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  Question écrite n° 18081 de M. Édouard Landrain

  Rubrique : transports routiers

  Titre : transports scolaires

  Réponse publiée le 29 mars 1999
• 3 août 1998

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  Question écrite n° 18080 de M. Édouard Landrain

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : conventions avec les praticiens

  Réponse publiée le 22 février 1999
• 3 août 1998

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  Question écrite n° 18079 de M. Renaud Muselier

  Rubrique : préretraites

  Titre : professions de santé

  Réponse publiée le 14 décembre 1998
• 3 août 1998

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  Question écrite n° 18078 de M. Joël Sarlot

  Rubrique : institutions sociales et médico-sociales

  Titre : éducateurs

  Réponse publiée le 19 octobre 1998
• 3 août 1998

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  Question écrite n° 18077 de M. Jean-Luc Préel

  Rubrique : institutions sociales et médico-sociales

  Titre : éducateurs

  Réponse publiée le 19 octobre 1998
• 3 août 1998

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  Question écrite n° 18076 de M. Germain Gengenwin

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : régime de rattachement

  Réponse publiée le 14 décembre 1998
• 3 août 1998

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  Question écrite n° 18075 de Mme Anne-Marie Idrac

  Rubrique : institutions sociales et médico-sociales

  Titre : éducateurs

  Réponse publiée le 19 octobre 1998
• 3 août 1998

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  Question écrite n° 18074 de Mme Anne-Marie Idrac

  Rubrique : éducation physique et sportive

  Titre : chargés d'enseignement

  Réponse publiée le 19 octobre 1998