Recherche de questions (11^e législature)

• 10 décembre 2001

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  Question écrite n° 70343 de M. Marc Laffineur

  Rubrique : commerce et artisanat

  Titre : exercice de la profession

  Réponse publiée le 18 mars 2002
• 10 décembre 2001

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  Question écrite n° 70342 de M. Jean-Marie Morisset

  Rubrique : bois et forêts

  Titre : exploitants

  Réponse publiée le 25 février 2002
• 10 décembre 2001

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  Question écrite n° 70341 de M. Jean-Marie Morisset

  Rubrique : recherche

  Titre : médecine

  Réponse publiée le 21 janvier 2002
• 10 décembre 2001

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  Question écrite n° 70340 de M. Dominique Caillaud

  Rubrique : enseignement privé

  Titre : enseignement agricole

  Réponse publiée le 8 avril 2002
• 10 décembre 2001

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  Question écrite n° 70339 de M. Dominique Caillaud

  Rubrique : commerce et artisanat

  Titre : exercice de la profession

  Réponse publiée le 25 mars 2002
• 10 décembre 2001

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  Question écrite n° 70338 de M. André Aschieri

  Rubrique : élections et référendums

  Titre : carte électorale

  Réponse publiée le 11 mars 2002
• 10 décembre 2001

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  Question écrite n° 70337 de M. André Aschieri

  Rubrique : archives et bibliothèques

  Titre : perspectives

  Réponse publiée le 28 janvier 2002
• 10 décembre 2001

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  Question écrite n° 70336 de M. André Aschieri

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Santé

  Réponse publiée le 25 février 2002
• 10 décembre 2001

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  Question écrite n° 70335 de M. Jean Vila

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : CAPES et agrégation

  Question sans réponse
• 10 décembre 2001

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  Question écrite n° 70334 de M. Renaud Donnedieu de Vabres

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : pensions de réversion

  Réponse publiée le 11 mars 2002