Recherche de questions (11^e législature)

• 10 décembre 2001

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  Question écrite n° 70323 de M. Patrick Malavieille

  Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

  Titre : industrie : personnel

  Réponse publiée le 21 janvier 2002
• 10 décembre 2001

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  Question écrite n° 70322 de M. Félix Leyzour

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : professions de santé

  Réponse publiée le 11 février 2002
• 10 décembre 2001

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  Question écrite n° 70321 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : gaz

  Question sans réponse
• 10 décembre 2001

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  Question écrite n° 70320 de M. François Asensi

  Rubrique : transports urbains

  Titre : RER

  Réponse publiée le 22 avril 2002
• 10 décembre 2001

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  Question écrite n° 70319 de M. François Asensi

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : sécurité des biens et des personnes

  Réponse publiée le 4 mars 2002
• 10 décembre 2001

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  Question écrite n° 70318 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : assurances

  Titre : assurance automobile

  Réponse publiée le 18 février 2002
• 10 décembre 2001

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  Question écrite n° 70317 de M. André Gerin

  Rubrique : défense

  Titre : service national

  Réponse publiée le 25 février 2002
• 10 décembre 2001

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  Question écrite n° 70316 de M. Roger Meï

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : stations de montagne

  Réponse publiée le 6 mai 2002
• 10 décembre 2001

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  Question écrite n° 70315 de M. Patrick Malavieille

  Rubrique : logement

  Titre : logement social

  Réponse publiée le 25 février 2002
• 10 décembre 2001

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  Question écrite n° 70314 de M. Patrick Malavieille

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : centres de vacances et de loisirs

  Réponse publiée le 1er avril 2002