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Page n°631 : 10 résultats affichés sur un total de 81307
  • 10 décembre 2001
    Voir la question
    Question écrite n° 70273 de Mme Roselyne Bachelot-Narquin
    Rubrique : enseignement secondaire : personnel
    Titre : enseignants
    Réponse publiée le 31 décembre 2001
  • 10 décembre 2001
    Voir la question
    Question écrite n° 70272 de Mme Roselyne Bachelot-Narquin
    Rubrique : enseignement privé
    Titre : enseignement agricole
    Question close sans réponse le 10 juin 2002
  • 10 décembre 2001
    Voir la question
    Question écrite n° 70271 de M. Michel Hunault
    Rubrique : handicapés
    Titre : intégration en milieu scolaire
    Question sans réponse
  • 10 décembre 2001
    Voir la question
    Question écrite n° 70270 de M. Michel Hunault
    Rubrique : handicapés
    Titre : intégration en milieu scolaire
    Réponse publiée le 11 février 2002
  • 10 décembre 2001
    Voir la question
    Question écrite n° 70269 de M. Patrice Carvalho
    Rubrique : assurance maladie maternité : généralités
    Titre : conventions avec les praticiens
    Réponse publiée le 4 mars 2002
  • 10 décembre 2001
    Voir la question
    Question écrite n° 70268 de M. Dominique Frelaut
    Rubrique : cérémonies publiques et fêtes légales
    Titre : journée nationale du souvenir des anciens combattants et victimes morts pour la France en Afrique du Nord
    Réponse publiée le 25 février 2002
  • 10 décembre 2001
    Voir la question
    Question écrite n° 70267 de M. Alain Clary
    Rubrique : enseignement supérieur
    Titre : CAPES et agrégation
    Question sans réponse
  • 10 décembre 2001
    Voir la question
    Question écrite n° 70266 de M. Patrice Carvalho
    Rubrique : sports
    Titre : boxe américaine
    Réponse publiée le 14 janvier 2002
  • 10 décembre 2001
    Voir la question
    Question écrite n° 70265 de M. Yves Bur
    Rubrique : assurance maladie maternité : généralités
    Titre : conventions avec les praticiens
    Question sans réponse
  • 10 décembre 2001
    Voir la question
    Question écrite n° 70264 de M. Yves Bur
    Rubrique : assurance maladie maternité : généralités
    Titre : conventions avec les praticiens
    Réponse publiée le 4 mars 2002
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