Recherche de questions (11^e législature)

• 22 juin 1998

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  Question écrite n° 15985 de M. Jean-Yves Besselat

  Rubrique : défense

  Titre : réservistes

  Réponse publiée le 13 juillet 1998
• 22 juin 1998

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  Question écrite n° 15984 de M. Jean-Yves Besselat

  Rubrique : postes

  Titre : La Poste

  Réponse publiée le 24 août 1998
• 22 juin 1998

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  Question écrite n° 15983 de M. Pierre Aubry

  Rubrique : enseignement agricole

  Titre : écoles vétérinaires

  Réponse publiée le 4 janvier 1999
• 22 juin 1998

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  Question écrite n° 15982 de M. Georges Hage

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : pensions et rentes

  Réponse publiée le 17 août 1998
• 22 juin 1998

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  Question écrite n° 15981 de M. Marcel Dehoux

  Rubrique : propriété intellectuelle

  Titre : droits d'auteur

  Réponse publiée le 14 septembre 1998
• 22 juin 1998

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  Question écrite n° 15980 de M. Noël Mamère

  Rubrique : enseignement supérieur : personnel

  Titre : maîtres nageurs sauveteurs

  Réponse publiée le 13 juillet 1998
• 22 juin 1998

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  Question écrite n° 15979 de M. Jean-Jacques Weber

  Rubrique : handicapés

  Titre : carte d'invalidité

  Question close sans réponse le 8 mai 2000
• 22 juin 1998

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  Question écrite n° 15978 de M. Alain Ferry

  Rubrique : professions de santé

  Titre : aides soignants

  Réponse publiée le 3 août 1998
• 22 juin 1998

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  Question écrite n° 15977 de M. Jacques Blanc

  Rubrique : eau

  Titre : politique de l'eau

  Réponse publiée le 14 septembre 1998
• 22 juin 1998

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  Question écrite n° 15976 de M. Jacques Blanc

  Rubrique : défense

  Titre : réservistes

  Réponse publiée le 13 juillet 1998