Recherche de questions (11^e législature)

• 10 décembre 2001

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  Question écrite n° 70163 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : communes

  Titre : tourisme et loisirs

  Question sans réponse
• 10 décembre 2001

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  Question écrite n° 70162 de M. Patrick Malavieille

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : travailleurs de la mine

  Réponse publiée le 4 mars 2002
• 10 décembre 2001

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  Question écrite n° 70161 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Afrique du Sud

  Réponse publiée le 25 février 2002
• 10 décembre 2001

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  Question écrite n° 70160 de M. Michel Buillard

  Rubrique : outre-mer

  Titre : TOM : Polynésie

  Réponse publiée le 11 mars 2002
• 10 décembre 2001

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  Question écrite n° 70159 de M. Jacques Myard

  Rubrique : langue française

  Titre : défense et usage

  Question sans réponse
• 10 décembre 2001

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  Question écrite n° 70158 de M. Robert Poujade

  Rubrique : voirie

  Titre : tunnels

  Question sans réponse
• 10 décembre 2001

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  Question écrite n° 70157 de M. Bernard Schreiner

  Rubrique : baux

  Titre : baux d'habitation

  Réponse publiée le 18 février 2002
• 10 décembre 2001

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  Question écrite n° 70156 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : hôtellerie et restauration

  Titre : débits de boissons

  Question sans réponse
• 10 décembre 2001

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  Question écrite n° 70155 de M. Alain Clary

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : montant des pensions

  Réponse publiée le 25 février 2002
• 10 décembre 2001

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  Question écrite n° 70154 de M. François Cornut-Gentille

  Rubrique : recherche

  Titre : politiques communautaires

  Question sans réponse