Recherche de questions (11^e législature)

• 15 juin 1998

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  Question écrite n° 15677 de M. Olivier de Chazeaux

  Rubrique : informatique

  Titre : logiciels

  Réponse publiée le 24 août 1998
• 15 juin 1998

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  Question écrite n° 15676 de M. Jean Charroppin

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : cotisations

  Réponse publiée le 27 juillet 1998
• 15 juin 1998

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  Question écrite n° 15675 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : hôpitaux

  Réponse publiée le 26 octobre 1998
• 15 juin 1998

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  Question écrite n° 15674 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : collèges et lycées

  Réponse publiée le 26 octobre 1998
• 15 juin 1998

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  Question écrite n° 15673 de M. Bernard Accoyer

  Rubrique : Etat

  Titre : pouvoirs publics

  Réponse publiée le 31 août 1998
• 15 juin 1998

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  Question écrite n° 15672 de M. André Berthol

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : revenus fonciers

  Réponse publiée le 26 octobre 1998
• 15 juin 1998

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  Question écrite n° 15671 de M. Michel Meylan

  Rubrique : famille

  Titre : concubinage

  Réponse publiée le 15 mars 1999
• 15 juin 1998

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  Question écrite n° 15670 de M. Jean-Claude Lenoir

  Rubrique : commerce et artisanat

  Titre : petit commerce

  Réponse publiée le 17 août 1998
• 15 juin 1998

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  Question écrite n° 15669 de M. François Loos

  Rubrique : grandes écoles

  Titre : concours d'entrée

  Réponse publiée le 7 septembre 1998
• 15 juin 1998

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  Question écrite n° 15668 de M. Jean-Jacques Weber

  Rubrique : frontaliers

  Titre : décorations, insignes et emblèmes

  Réponse publiée le 10 août 1998