Recherche de questions (11^e législature)

• 1er juin 1998

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  Question écrite n° 15102 de M. Alain Clary

  Rubrique : professions sociales

  Titre : aides à domicile

  Question sans réponse
• 1er juin 1998

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  Question écrite n° 15101 de M. Jean de Gaulle

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : retraites complémentaires

  Réponse publiée le 22 février 1999
• 1er juin 1998

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  Question écrite n° 15100 de Mme Geneviève Gaillard

  Rubrique : économie sociale

  Titre : mutuelles

  Réponse publiée le 5 octobre 1998
• 1er juin 1998

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  Question écrite n° 15099 de M. Jacques Pélissard

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : animaux

  Réponse publiée le 7 septembre 1998
• 1er juin 1998

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  Question écrite n° 15098 de M. Jacques Pélissard

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : cotisations

  Réponse publiée le 27 juillet 1998
• 1er juin 1998

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  Question écrite n° 15097 de M. François Vannson

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : paiement

  Réponse publiée le 20 juillet 1998
• 1er juin 1998

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  Question écrite n° 15096 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : sapeurs-pompiers professionnels

  Réponse publiée le 3 août 1998
• 1er juin 1998

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  Question écrite n° 15095 de M. Renaud Dutreil

  Rubrique : agriculture

  Titre : agriculteurs

  Question close sans réponse le 27 juillet 1998
• 1er juin 1998

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  Question écrite n° 15094 de Mme Christine Boutin

  Rubrique : enseignement secondaire : personnel

  Titre : personnel de direction

  Réponse publiée le 7 septembre 1998
• 1er juin 1998

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  Question écrite n° 15093 de M. Philippe Auberger

  Rubrique : postes

  Titre : La Poste

  Réponse publiée le 1er mars 1999