Recherche de questions (11^e législature)

• 1er juin 1998

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  Question écrite n° 14892 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : enseignement

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 7 septembre 1998
• 1er juin 1998

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  Question écrite n° 14891 de M. Jean-Marie Demange

  Rubrique : commerce extérieur

  Titre : commerce hors taxes

  Réponse publiée le 17 août 1998
• 1er juin 1998

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  Question écrite n° 14890 de M. Robert Lamy

  Rubrique : emploi

  Titre : chômage

  Question sans réponse
• 1er juin 1998

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  Question écrite n° 14889 de M. Robert Lamy

  Rubrique : travail

  Titre : négociations

  Question sans réponse
• 1er juin 1998

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  Question écrite n° 14888 de M. Jean-Claude Lemoine

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : installations classées

  Réponse publiée le 16 août 1999
• 1er juin 1998

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  Question écrite n° 14887 de M. Gilbert Meyer

  Rubrique : propriété intellectuelle

  Titre : droits d'auteur et droits voisins

  Réponse publiée le 10 août 1998
• 1er juin 1998

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  Question écrite n° 14886 de M. Jacques Pélissard

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : titre de reconnaissance de la Nation

  Réponse publiée le 6 juillet 1998
• 1er juin 1998

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  Question écrite n° 14885 de M. Étienne Pinte

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : bruits

  Réponse publiée le 14 décembre 1998
• 1er juin 1998

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  Question écrite n° 14884 de M. Didier Quentin

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : automobiles et cycles

  Réponse publiée le 31 janvier 2000
• 1er juin 1998

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  Question écrite n° 14883 de M. André Schneider

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : filière culturelle

  Réponse publiée le 27 juillet 1998