Recherche de questions (11^e législature)

• 13 mai 1998

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  Question au Gouvernement n° 608 de M. Michel Vaxès

  Rubrique : défense

  Titre : arsenaux

  Question posée en séance
• 13 mai 1998

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  Question au Gouvernement n° 607 de Mme Monique Denise

  Rubrique : environnement

  Titre : enquêtes publiques

  Question posée en séance
• 13 mai 1998

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  Question au Gouvernement n° 606 de M. André Capet

  Rubrique : sports

  Titre : football

  Question posée en séance
• 13 mai 1998

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  Question au Gouvernement n° 605 de Mme Odette Casanova

  Rubrique : défense

  Titre : arsenaux

  Question posée en séance
• 13 mai 1998

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  Question au Gouvernement n° 604 de M. Alain Barrau

  Rubrique : emploi

  Titre : politique de l'emploi

  Question posée en séance
• 13 mai 1998

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  Question au Gouvernement n° 603 de M. Alfred Marie-Jeanne

  Rubrique : outre-mer

  Titre : DOM : octroi de mer

  Question posée en séance
• 13 mai 1998

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  Question au Gouvernement n° 602 de M. Roger Franzoni

  Rubrique : collectivités territoriales

  Titre : Corse

  Question posée en séance
• 13 mai 1998

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  Question orale sans débat n° 357 de M. Jean-Luc Warsmann

  Rubrique : police

  Titre : commissariats

  Réponse publiée le 20 mai 1998
• 13 mai 1998

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  Question orale sans débat n° 356 de M. Didier Quentin

  Rubrique : commerce et artisanat

  Titre : soldes

  Réponse publiée le 20 mai 1998
• 13 mai 1998

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  Question orale sans débat n° 355 de M. Robert Lamy

  Rubrique : police

  Titre : restructuration

  Réponse publiée le 20 mai 1998