Recherche de questions (11^e législature)

• 11 mai 1998

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  Question écrite n° 14216 de M. Bernard Grasset

  Rubrique : taxis

  Titre : chauffeurs

  Réponse publiée le 6 juillet 1998
• 11 mai 1998

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  Question écrite n° 14215 de M. Philippe Duron

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : radio

  Réponse publiée le 28 septembre 1998
• 11 mai 1998

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  Question écrite n° 14214 de M. Pierre Ducout

  Rubrique : transports aériens

  Titre : Air France

  Réponse publiée le 9 août 1999
• 11 mai 1998

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  Question écrite n° 14213 de M. François Cornut-Gentille

  Rubrique : animaux

  Titre : chiens

  Réponse publiée le 29 juin 1998
• 11 mai 1998

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  Question écrite n° 14212 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : fonction publique hospitalière

  Titre : contractuels

  Réponse publiée le 23 novembre 1998
• 11 mai 1998

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  Question écrite n° 14211 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : professions de santé

  Titre : médecins

  Réponse publiée le 23 novembre 1998
• 11 mai 1998

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  Question écrite n° 14210 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : professions de santé

  Titre : médecins

  Réponse publiée le 23 novembre 1998
• 11 mai 1998

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  Question écrite n° 14209 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : politique sociale

  Titre : surendettement

  Réponse publiée le 24 août 1998
• 11 mai 1998

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  Question écrite n° 14208 de Mme Claudine Ledoux

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : collectivités locales : âge de la retraite

  Réponse publiée le 31 mai 1999
• 11 mai 1998

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  Question écrite n° 14207 de M. Michel Liebgott

  Rubrique : santé

  Titre : alcoolisme

  Réponse publiée le 3 août 1998