Recherche de questions (11^e législature)

• 11 mai 1998

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  Question écrite n° 14056 de M. Jean-Marie Demange

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : mer et littoral

  Réponse publiée le 3 janvier 2000
• 11 mai 1998

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  Question écrite n° 14055 de M. Jean-Marie Demange

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : mer et littoral

  Réponse publiée le 29 novembre 1999
• 11 mai 1998

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  Question écrite n° 14054 de M. Gilles Carrez

  Rubrique : TVA

  Titre : assiette

  Réponse publiée le 17 août 1998
• 11 mai 1998

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  Question écrite n° 14053 de M. Victor Brial

  Rubrique : outre-mer

  Titre : TOM : Wallis-et-Futuna

  Réponse publiée le 3 août 1998
• 11 mai 1998

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  Question écrite n° 14052 de M. Jean-Marie Demange

  Rubrique : santé

  Titre : alcoolisme, tabagisme et toxicomanie

  Réponse publiée le 26 octobre 1998
• 11 mai 1998

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  Question écrite n° 14051 de M. Jacques Kossowski

  Rubrique : emploi

  Titre : ARPE

  Réponse publiée le 21 septembre 1998
• 11 mai 1998

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  Question écrite n° 14050 de M. Jacques Masdeu-Arus

  Rubrique : banques et établissements financiers

  Titre : Banque de France

  Réponse publiée le 12 octobre 1998
• 11 mai 1998

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  Question écrite n° 14049 de M. Jean-Pierre Giran

  Rubrique : enfants

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 24 août 1998
• 11 mai 1998

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  Question écrite n° 14048 de M. François Sauvadet

  Rubrique : agriculture

  Titre : PAC

  Réponse publiée le 22 juin 1998
• 11 mai 1998

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  Question écrite n° 14047 de M. François Sauvadet

  Rubrique : agriculture

  Titre : PAC

  Réponse publiée le 25 janvier 1999