Recherche de questions (11^e législature)

• 6 mai 1998

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  Question orale sans débat n° 325 de M. Patrick Leroy

  Rubrique : voirie

  Titre : A 2 et A 3

  Réponse publiée le 13 mai 1998
• 6 mai 1998

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  Question orale sans débat n° 324 de M. Jean-Pierre Brard

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Mali

  Réponse publiée le 13 mai 1998
• 6 mai 1998

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  Question orale sans débat n° 323 de M. Georges Sarre

  Rubrique : institutions sociales et médico-sociales

  Titre : institut de prophylaxie dentaire infantile

  Réponse publiée le 13 mai 1998
• 4 mai 1998

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  Question écrite n° 14046 de M. Germain Gengenwin

  Rubrique : enseignement maternel et primaire : personnel

  Titre : instituteurs

  Réponse publiée le 27 juillet 1998
• 4 mai 1998

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  Question écrite n° 14045 de M. Marc-Philippe Daubresse

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : cotisations

  Réponse publiée le 29 juin 1998
• 4 mai 1998

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  Question écrite n° 14044 de M. André Billardon

  Rubrique : handicapés

  Titre : établissements

  Réponse publiée le 30 novembre 1998
• 4 mai 1998

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  Question écrite n° 14043 de M. Gabriel Montcharmont

  Rubrique : traités et conventions

  Titre : convention Uni Droit sur les biens volés ou illicitement exportés

  Réponse publiée le 31 août 1998
• 4 mai 1998

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  Question écrite n° 14042 de M. Jacques Le Nay

  Rubrique : emploi

  Titre : contrats emploi solidarité

  Réponse publiée le 30 novembre 1998
• 4 mai 1998

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  Question écrite n° 14041 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : mort

  Titre : columbarium

  Réponse publiée le 22 juin 1998
• 4 mai 1998

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  Question écrite n° 14040 de M. Philippe Vasseur

  Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 1er juin 1998