Recherche de questions (11^e législature)

• 20 avril 1998

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  Question écrite n° 13330 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : boues

  Réponse publiée le 7 septembre 1998
• 20 avril 1998

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  Question écrite n° 13329 de M. Michel Terrot

  Rubrique : enseignement supérieur : personnel

  Titre : professeurs associés

  Réponse publiée le 22 juin 1998
• 20 avril 1998

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  Question écrite n° 13328 de M. Michel Terrot

  Rubrique : enseignement supérieur : personnel

  Titre : professeurs associés

  Réponse publiée le 6 juillet 1998
• 20 avril 1998

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  Question écrite n° 13327 de M. Michel Terrot

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : défense des intérêts moraux

  Réponse publiée le 22 juin 1998
• 20 avril 1998

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  Question écrite n° 13326 de M. Michel Terrot

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : internés

  Réponse publiée le 1er juin 1998
• 20 avril 1998

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  Question écrite n° 13325 de M. Serge Poignant

  Rubrique : transports routiers

  Titre : transport de marchandises

  Réponse publiée le 3 août 1998
• 20 avril 1998

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  Question écrite n° 13324 de M. Serge Poignant

  Rubrique : enseignement

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 7 septembre 1998
• 20 avril 1998

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  Question écrite n° 13323 de M. Jean-Michel Marchand

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : permis de conduire

  Réponse publiée le 10 août 1998
• 20 avril 1998

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  Question écrite n° 13322 de M. Gilbert Biessy

  Rubrique : économie sociale

  Titre : mutuelles

  Réponse publiée le 7 décembre 1998
• 20 avril 1998

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  Question écrite n° 13321 de M. Bernard Outin

  Rubrique : risques professionnels

  Titre : rente d'incapacité permanente

  Réponse publiée le 14 septembre 1998