Recherche de questions (11^e législature)

• 6 avril 1998

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  Question écrite n° 12574 de M. Olivier de Chazeaux

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : télévision

  Réponse publiée le 10 août 1998
• 6 avril 1998

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  Question écrite n° 12573 de M. Olivier de Chazeaux

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : télévision

  Réponse publiée le 15 juin 1998
• 6 avril 1998

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  Question écrite n° 12572 de M. Olivier de Chazeaux

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : télévision

  Réponse publiée le 22 juin 1998
• 6 avril 1998

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  Question écrite n° 12571 de M. Henri Cuq

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : ligne Dreux Paris

  Réponse publiée le 7 septembre 1998
• 2 avril 1998

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  Question au Gouvernement n° 504 de M. Guy-Michel Chauveau

  Rubrique : industrie

  Titre : construction aéronautique

  Question posée en séance
• 2 avril 1998

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  Question au Gouvernement n° 503 de M. André Aschieri

  Rubrique : Etat

  Titre : réforme

  Question posée en séance
• 2 avril 1998

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  Question au Gouvernement n° 502 de M. Bernard Birsinger

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : enfants

  Question posée en séance
• 2 avril 1998

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  Question au Gouvernement n° 501 de M. Édouard Landrain

  Rubrique : TVA

  Titre : champ d'application

  Question posée en séance
• 2 avril 1998

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  Question au Gouvernement n° 500 de M. Jean-Luc Préel

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : hôpitaux

  Question posée en séance
• 2 avril 1998

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  Question au Gouvernement n° 499 de M. Jean-Michel Dubernard

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : schéma d'organisation sanitaire

  Question posée en séance