Recherche de questions (11^e législature)

• 30 mars 1998

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  Question écrite n° 12346 de M. Adrien Zeller

  Rubrique : industrie

  Titre : optique et lunetterie

  Question close sans réponse le 20 avril 1998
• 30 mars 1998

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  Question écrite n° 12345 de M. Yves Nicolin

  Rubrique : logement : aides et prêts

  Titre : APL

  Réponse publiée le 20 juillet 1998
• 30 mars 1998

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  Question écrite n° 12344 de M. Dominique Baudis

  Rubrique : enseignement supérieur : personnel

  Titre : assistants

  Réponse publiée le 30 novembre 1998
• 30 mars 1998

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  Question écrite n° 12343 de M. Dominique Baudis

  Rubrique : transports routiers

  Titre : personnel

  Réponse publiée le 10 août 1998
• 30 mars 1998

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  Question écrite n° 12342 de M. Dominique Bussereau

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : taxe d'habitation

  Réponse publiée le 29 juin 1998
• 30 mars 1998

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  Question écrite n° 12341 de M. Jean-Marie Morisset

  Rubrique : défense

  Titre : service national

  Réponse publiée le 4 mai 1998
• 30 mars 1998

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  Question écrite n° 12340 de M. Jacques Blanc

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : SNCF

  Question close sans réponse le 4 mai 1998
• 30 mars 1998

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  Question écrite n° 12339 de M. Jean-Jacques Weber

  Rubrique : système pénitentiaire

  Titre : personnel

  Réponse publiée le 29 juin 1998
• 30 mars 1998

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  Question écrite n° 12338 de M. Claude Gaillard

  Rubrique : professions sociales

  Titre : aides à domicile

  Question sans réponse
• 30 mars 1998

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  Question écrite n° 12337 de M. Claude Gaillard

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : fioul

  Réponse publiée le 8 juin 1998