Recherche de questions (11^e législature)

• 25 mars 1998

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  Question orale sans débat n° 249 de M. Renaud Muselier

  Rubrique : arts et spectacles

  Titre : théâtres nationaux

  Réponse publiée le 1er avril 1998
• 25 mars 1998

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  Question orale sans débat n° 248 de M. André Berthol

  Rubrique : état civil

  Titre : prénoms

  Réponse publiée le 1er avril 1998
• 25 mars 1998

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  Question orale sans débat n° 247 de M. Christophe Caresche

  Rubrique : fonction publique hospitalière

  Titre : durée du travail

  Réponse publiée le 1er avril 1998
• 25 mars 1998

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  Question orale sans débat n° 246 de M. Gilbert Mitterrand

  Rubrique : fonction publique hospitalière

  Titre : contractuels

  Réponse publiée le 1er avril 1998
• 25 mars 1998

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  Question orale sans débat n° 245 de Mme Annette Peulvast-Bergeal

  Rubrique : emploi

  Titre : emplois jeunes

  Réponse publiée le 1er avril 1998
• 25 mars 1998

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  Question orale sans débat n° 244 de M. Jean-Pierre Balduyck

  Rubrique : industrie

  Titre : textile et habillement

  Réponse publiée le 1er avril 1998
• 25 mars 1998

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  Question orale sans débat n° 243 de M. Armand Jung

  Rubrique : industrie

  Titre : matériel ferroviaire

  Réponse publiée le 1er avril 1998
• 25 mars 1998

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  Question orale sans débat n° 242 de M. Marcel Cabiddu

  Rubrique : police

  Titre : restructuration

  Réponse publiée le 1er avril 1998
• 25 mars 1998

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  Question orale sans débat n° 241 de Mme Marie-Françoise Pérol-Dumont

  Rubrique : voirie

  Titre : RN 145 et RN 147

  Réponse publiée le 1er avril 1998
• 25 mars 1998

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  Question orale sans débat n° 240 de M. Laurent Dominati

  Rubrique : police

  Titre : personnel

  Réponse publiée le 1er avril 1998