Recherche de questions (11^e législature)

• 23 mars 1998

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  Question écrite n° 11966 de M. Renaud Muselier

  Rubrique : santé

  Titre : tabagisme

  Réponse publiée le 26 octobre 1998
• 23 mars 1998

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  Question écrite n° 11965 de M. Noël Mamère

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Comores

  Réponse publiée le 1er juin 1998
• 23 mars 1998

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  Question écrite n° 11964 de M. Jacques Brunhes

  Rubrique : professions sociales

  Titre : aides à domicile

  Question close sans réponse le 26 novembre 2001
• 23 mars 1998

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  Question écrite n° 11963 de Mme Muguette Jacquaint

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : frais d'appareillage

  Réponse publiée le 10 août 1998
• 23 mars 1998

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  Question écrite n° 11962 de M. Daniel Paul

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : prestations en espèces et en nature

  Réponse publiée le 14 mai 2001
• 23 mars 1998

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  Question écrite n° 11961 de M. Jean Bardet

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : titre de reconnaissance de la Nation

  Réponse publiée le 20 avril 1998
• 23 mars 1998

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  Question écrite n° 11960 de M. Jean Bardet

  Rubrique : commerce et artisanat

  Titre : boulangerie et pâtisserie

  Réponse publiée le 22 juin 1998
• 23 mars 1998

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  Question écrite n° 11959 de M. Louis de Broissia

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : professions sociales

  Réponse publiée le 6 juillet 1998
• 23 mars 1998

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  Question écrite n° 11958 de M. Alfred Recours

  Rubrique : animaux

  Titre : oiseaux

  Réponse publiée le 30 novembre 1998
• 23 mars 1998

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  Question écrite n° 11957 de M. Bernard Nayral

  Rubrique : télécommunications

  Titre : France Télécom

  Réponse publiée le 25 mai 1998