Recherche de questions (11^e législature)

• 23 mars 1998

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  Question écrite n° 11866 de M. Jacques Pélissard

  Rubrique : bâtiment et travaux publics

  Titre : travail

  Réponse publiée le 10 mai 1999
• 23 mars 1998

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  Question écrite n° 11865 de M. Jacques Pélissard

  Rubrique : industrie

  Titre : matériel de transport

  Réponse publiée le 28 juin 1999
• 23 mars 1998

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  Question écrite n° 11864 de M. Jacques Pélissard

  Rubrique : emploi

  Titre : contrats emploi solidarité

  Réponse publiée le 10 août 1998
• 23 mars 1998

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  Question écrite n° 11863 de M. Gilbert Meyer

  Rubrique : enseignement secondaire : personnel

  Titre : maîtres auxiliaires

  Réponse publiée le 4 mai 1998
• 23 mars 1998

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  Question écrite n° 11862 de M. Jacques Masdeu-Arus

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : revendications

  Réponse publiée le 11 mai 1998
• 23 mars 1998

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  Question écrite n° 11861 de M. Jacques Masdeu-Arus

  Rubrique : agriculture

  Titre : fruits et légumes

  Réponse publiée le 18 janvier 1999
• 23 mars 1998

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  Question écrite n° 11860 de M. Patrice Martin-Lalande

  Rubrique : administration

  Titre : services déconcentrés

  Réponse publiée le 21 septembre 1998
• 23 mars 1998

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  Question écrite n° 11859 de M. Patrice Martin-Lalande

  Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

  Titre : médaille des services militaires volontaires

  Réponse publiée le 4 mai 1998
• 23 mars 1998

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  Question écrite n° 11858 de M. Patrice Martin-Lalande

  Rubrique : chambres consulaires

  Titre : chambres d'agriculture

  Réponse publiée le 1er juin 1998
• 23 mars 1998

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  Question écrite n° 11857 de M. Jean-Claude Lemoine

  Rubrique : jeunes

  Titre : fonds d'aide aux jeunes en difficulté

  Réponse publiée le 1er février 1999