Recherche de questions (11^e législature)

• 23 mars 1998

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  Question écrite n° 11816 de M. Olivier de Chazeaux

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : télévision

  Réponse publiée le 15 juin 1998
• 23 mars 1998

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  Question écrite n° 11815 de M. Olivier de Chazeaux

  Rubrique : télécommunications

  Titre : Internet

  Réponse publiée le 2 novembre 1998
• 23 mars 1998

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  Question écrite n° 11814 de M. Olivier de Chazeaux

  Rubrique : arts et spectacles

  Titre : salles de cinéma

  Réponse publiée le 29 juin 1998
• 23 mars 1998

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  Question écrite n° 11813 de M. Olivier de Chazeaux

  Rubrique : arts et spectacles

  Titre : salles de cinéma

  Réponse publiée le 29 juin 1998
• 23 mars 1998

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  Question écrite n° 11812 de M. Olivier de Chazeaux

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : radio

  Réponse publiée le 8 juin 1998
• 23 mars 1998

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  Question écrite n° 11811 de M. Richard Cazenave

  Rubrique : professions de santé

  Titre : infirmiers

  Réponse publiée le 24 août 1998
• 23 mars 1998

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  Question écrite n° 11810 de M. Philippe Briand

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : pensions de réversion

  Question sans réponse
• 23 mars 1998

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  Question écrite n° 11809 de M. Philippe Briand

  Rubrique : état civil

  Titre : fiches

  Réponse publiée le 13 juillet 1998
• 23 mars 1998

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  Question écrite n° 11808 de M. Philippe Briand

  Rubrique : enregistrement et timbre

  Titre : droits de timbre

  Réponse publiée le 22 juin 1998
• 23 mars 1998

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  Question écrite n° 11807 de M. Victor Brial

  Rubrique : outre-mer

  Titre : TOM : Wallis-et-Futuna

  Réponse publiée le 4 mai 1998