Recherche de questions (11^e législature)

• 16 mars 1998

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  Question écrite n° 11706 de M. Pierre-André Wiltzer

  Rubrique : défense

  Titre : armement

  Réponse publiée le 27 avril 1998
• 16 mars 1998

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  Question écrite n° 11705 de M. Jean-Luc Warsmann

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : équarrissage

  Réponse publiée le 3 août 1998
• 16 mars 1998

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  Question écrite n° 11704 de M. Michel Terrot

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : équarrissage

  Réponse publiée le 13 juillet 1998
• 16 mars 1998

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  Question écrite n° 11703 de M. Yves Nicolin

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : conventions avec les praticiens

  Réponse publiée le 1er février 1999
• 16 mars 1998

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  Question écrite n° 11702 de M. Jean-Paul Bret

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : conventions avec les praticiens

  Réponse publiée le 6 juillet 1998
• 16 mars 1998

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  Question écrite n° 11701 de M. Hubert Grimault

  Rubrique : professions de santé

  Titre : ordre professionnel

  Réponse publiée le 8 mars 1999
• 16 mars 1998

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  Question écrite n° 11700 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : télévision

  Réponse publiée le 18 mai 1998
• 16 mars 1998

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  Question écrite n° 11699 de M. Étienne Pinte

  Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

  Titre : défense : structures administratives

  Réponse publiée le 4 mai 1998
• 16 mars 1998

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  Question écrite n° 11698 de M. Augustin Bonrepaux

  Rubrique : communes

  Titre : DDR

  Réponse publiée le 30 novembre 1998
• 16 mars 1998

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  Question écrite n° 11697 de M. Christian Martin

  Rubrique : transports routiers

  Titre : personnel

  Réponse publiée le 10 août 1998