Recherche de questions (11^e législature)

• 16 mars 1998

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  Question écrite n° 11606 de M. Charles Miossec

  Rubrique : défense

  Titre : arsenaux

  Réponse publiée le 18 mai 1998
• 16 mars 1998

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  Question écrite n° 11605 de Mme Sylvie Andrieux

  Rubrique : archives et bibliothèques

  Titre : prêts de livres

  Réponse publiée le 6 avril 1998
• 16 mars 1998

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  Question écrite n° 11604 de Mme Christine Lazerges

  Rubrique : transports routiers

  Titre : transporteurs

  Réponse publiée le 4 mai 1998
• 16 mars 1998

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  Question écrite n° 11603 de M. François Brottes

  Rubrique : communes

  Titre : FCTVA

  Réponse publiée le 1er juin 1998
• 16 mars 1998

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  Question écrite n° 11602 de M. Pierre Cohen

  Rubrique : handicapés

  Titre : politique à l'égard des handicapés

  Réponse publiée le 10 décembre 2001
• 16 mars 1998

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  Question écrite n° 11601 de Mme Catherine Tasca

  Rubrique : enseignement secondaire : personnel

  Titre : enseignants

  Réponse publiée le 25 mai 1998
• 16 mars 1998

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  Question écrite n° 11600 de M. Philippe Vuilque

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : titre de reconnaissance de la Nation

  Réponse publiée le 20 avril 1998
• 16 mars 1998

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  Question écrite n° 11599 de M. Didier Boulaud

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : offices

  Réponse publiée le 20 avril 1998
• 16 mars 1998

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  Question écrite n° 11598 de M. Philippe Vuilque

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : offices

  Réponse publiée le 20 avril 1998
• 16 mars 1998

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  Question écrite n° 11597 de M. Pierre Cohen

  Rubrique : handicapés

  Titre : sourds et malentendants

  Réponse publiée le 1er juin 1998