Recherche de questions (11^e législature)

• 16 mars 1998

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  Question écrite n° 11516 de M. Dominique Baert

  Rubrique : télécommunications

  Titre : réseaux de données

  Réponse publiée le 29 juin 1998
• 16 mars 1998

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  Question écrite n° 11515 de M. Jean-Yves Le Drian

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : ticket modérateur

  Réponse publiée le 14 décembre 1998
• 16 mars 1998

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  Question écrite n° 11514 de Mme Odette Grzegrzulka

  Rubrique : contributions indirectes

  Titre : droit de fabrication

  Réponse publiée le 26 octobre 1998
• 16 mars 1998

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  Question écrite n° 11513 de M. Jean-Michel Boucheron

  Rubrique : eau

  Titre : assainissement

  Réponse publiée le 1er juin 1998
• 16 mars 1998

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  Question écrite n° 11512 de M. André Borel

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : TGV Méditerranée

  Réponse publiée le 13 septembre 1999
• 16 mars 1998

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  Question écrite n° 11511 de M. Jean-Claude Bois

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : sécurité des biens et des personnes

  Réponse publiée le 21 septembre 1998
• 16 mars 1998

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  Question écrite n° 11510 de M. Jean-Paul Bacquet

  Rubrique : cours d'eau, étangs et lacs

  Titre : affluents de l'Allier

  Réponse publiée le 22 juin 1998
• 16 mars 1998

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  Question écrite n° 11509 de M. Jacques Bascou

  Rubrique : logement : aides et prêts

  Titre : PAP

  Réponse publiée le 3 août 1998
• 16 mars 1998

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  Question écrite n° 11508 de Mme Martine David

  Rubrique : postes

  Titre : courrier

  Réponse publiée le 24 août 1998
• 16 mars 1998

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  Question écrite n° 11507 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : culture

  Titre : institut du monde arabe

  Réponse publiée le 12 octobre 1998