Recherche de questions (11^e législature)

• 9 mars 1998

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  Question écrite n° 11386 de M. Jean Tardito

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : titre de reconnaissance de la Nation

  Réponse publiée le 23 mars 1998
• 9 mars 1998

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  Question écrite n° 11385 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : titre de reconnaissance de la Nation

  Réponse publiée le 23 mars 1998
• 9 mars 1998

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  Question écrite n° 11384 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Turquie

  Réponse publiée le 18 mai 1998
• 9 mars 1998

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  Question écrite n° 11383 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : enseignement

  Titre : rythmes et vacances scolaires

  Réponse publiée le 27 avril 1998
• 9 mars 1998

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  Question écrite n° 11382 de M. Jean-Marie Demange

  Rubrique : étrangers

  Titre : titres de séjour

  Réponse publiée le 27 avril 1998
• 9 mars 1998

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  Question écrite n° 11381 de M. Alain Rodet

  Rubrique : relations internationales

  Titre : commerce international

  Question sans réponse
• 9 mars 1998

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  Question écrite n° 11380 de Mme Christine Boutin

  Rubrique : professions de santé

  Titre : ergothérapeutes

  Réponse publiée le 3 août 1998
• 9 mars 1998

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  Question écrite n° 11379 de M. Jean Roatta

  Rubrique : économie sociale

  Titre : mutuelles

  Question sans réponse
• 9 mars 1998

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  Question écrite n° 11378 de M. Noël Mamère

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : commerce extérieur

  Réponse publiée le 4 mai 1998
• 9 mars 1998

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  Question écrite n° 11377 de Mme Christine Boutin

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : enseignants

  Réponse publiée le 4 mai 1998