Recherche de questions (11^e législature)

• 2 mars 1998

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  Question écrite n° 10981 de M. Bernard Birsinger

  Rubrique : étrangers

  Titre : naturalisation

  Réponse publiée le 12 octobre 1998
• 2 mars 1998

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  Question écrite n° 10980 de M. Daniel Feurtet

  Rubrique : professions de santé

  Titre : médecins

  Réponse publiée le 13 avril 1998
• 2 mars 1998

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  Question écrite n° 10979 de M. François Asensi

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Kosovo

  Réponse publiée le 11 mai 1998
• 2 mars 1998

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  Question écrite n° 10978 de M. André Gerin

  Rubrique : risques professionnels

  Titre : maladies professionnelles

  Question sans réponse
• 2 mars 1998

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  Question écrite n° 10977 de Mme Muguette Jacquaint

  Rubrique : professions libérales

  Titre : représentation dans certains organismes

  Réponse publiée le 30 mars 1998
• 2 mars 1998

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  Question écrite n° 10976 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : industrie

  Titre : optique et lunetterie

  Réponse publiée le 9 novembre 1998
• 2 mars 1998

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  Question écrite n° 10975 de M. Jean Vila

  Rubrique : ventes et échanges

  Titre : marchands ambulants

  Réponse publiée le 27 avril 1998
• 2 mars 1998

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  Question écrite n° 10974 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : enseignement maternel et primaire

  Titre : élèves

  Réponse publiée le 20 avril 1998
• 2 mars 1998

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  Question écrite n° 10973 de M. Jacques Pélissard

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Algérie

  Réponse publiée le 8 juin 1998
• 2 mars 1998

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  Question écrite n° 10972 de M. Jacques Pélissard

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : politique fiscale

  Réponse publiée le 13 avril 1998