Recherche de questions (11^e législature)

• 2 mars 1998

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  Question écrite n° 10891 de M. Olivier de Chazeaux

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : télévision

  Réponse publiée le 23 mars 1998
• 2 mars 1998

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  Question écrite n° 10890 de M. Olivier de Chazeaux

  Rubrique : presse et livres

  Titre : dépôt légal

  Réponse publiée le 3 mai 1999
• 2 mars 1998

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  Question écrite n° 10889 de M. Olivier de Chazeaux

  Rubrique : emploi

  Titre : insertion professionnelle

  Réponse publiée le 24 août 1998
• 2 mars 1998

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  Question écrite n° 10888 de M. Olivier de Chazeaux

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 29 juin 1998
• 2 mars 1998

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  Question écrite n° 10887 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : communes

  Titre : FCTVA

  Réponse publiée le 10 août 1998
• 2 mars 1998

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  Question écrite n° 10886 de M. Bernard Accoyer

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : taxe locale d'équipement

  Réponse publiée le 24 août 1998
• 2 mars 1998

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  Question écrite n° 10885 de M. Jean Vila

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : frais de déplacement

  Réponse publiée le 6 avril 1998
• 2 mars 1998

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  Question écrite n° 10884 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : statistiques

  Réponse publiée le 7 septembre 1998
• 2 mars 1998

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  Question écrite n° 10883 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : tarifs

  Réponse publiée le 7 juin 1999
• 2 mars 1998

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  Question écrite n° 10882 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : justice

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 22 février 1999