Recherche de questions (11^e législature)

• 3 décembre 2001

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  Question écrite n° 69627 de M. Jean-Marc Nudant

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : ligne Dijon Lyon

  Réponse publiée le 25 mars 2002
• 3 décembre 2001

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  Question écrite n° 69626 de M. Étienne Pinte

  Rubrique : défense

  Titre : recherche

  Réponse publiée le 18 février 2002
• 3 décembre 2001

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  Question écrite n° 69625 de M. Kofi Yamgnane

  Rubrique : étrangers

  Titre : reconduite aux frontières

  Réponse publiée le 4 février 2002
• 3 décembre 2001

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  Question écrite n° 69624 de M. Michel Tamaya

  Rubrique : enseignement secondaire : personnel

  Titre : professeurs agrégés et certifiés

  Réponse publiée le 4 février 2002
• 3 décembre 2001

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  Question écrite n° 69623 de M. Henri Sicre

  Rubrique : eau

  Titre : réseaux

  Question sans réponse
• 3 décembre 2001

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  Question écrite n° 69622 de Mme Monique Denise

  Rubrique : grandes écoles

  Titre : concours d'entrée

  Réponse publiée le 28 janvier 2002
• 3 décembre 2001

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  Question écrite n° 69621 de M. Julien Dray

  Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

  Titre : éducation nationale : structures administratives

  Réponse publiée le 21 janvier 2002
• 3 décembre 2001

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  Question écrite n° 69620 de Mme Brigitte Douay

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : congé de fin d'activité

  Réponse publiée le 1er avril 2002
• 3 décembre 2001

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  Question écrite n° 69619 de M. Camille Darsières

  Rubrique : Union européenne

  Titre : élargissement

  Réponse publiée le 7 janvier 2002
• 3 décembre 2001

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  Question écrite n° 69618 de M. François Colcombet

  Rubrique : jeux et paris

  Titre : casinos

  Question sans réponse