Recherche de questions (11^e législature)

• 26 janvier 1998

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  Question écrite n° 9338 de M. Pierre Brana

  Rubrique : professions de santé

  Titre : aides soignants

  Réponse publiée le 13 avril 1998
• 26 janvier 1998

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  Question écrite n° 9337 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : réductions d'impôt

  Réponse publiée le 6 avril 1998
• 26 janvier 1998

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  Question écrite n° 9336 de M. Maurice Ligot

  Rubrique : banques et établissements financiers

  Titre : CIC

  Réponse publiée le 20 avril 1998
• 26 janvier 1998

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  Question écrite n° 9335 de M. Dominique Paillé

  Rubrique : bourses d'études

  Titre : enseignement supérieur

  Réponse publiée le 20 avril 1998
• 26 janvier 1998

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  Question écrite n° 9334 de M. Jean Rigaud

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : camping-caravaning

  Réponse publiée le 20 avril 1998
• 26 janvier 1998

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  Question écrite n° 9333 de M. Michel Lefait

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : carte du combattant volontaire de la Résistance

  Réponse publiée le 23 février 1998
• 26 janvier 1998

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  Question écrite n° 9332 de M. Michel Pajon

  Rubrique : taxis

  Titre : artisans

  Réponse publiée le 29 juin 1998
• 26 janvier 1998

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  Question écrite n° 9331 de M. Jean-Luc Warsmann

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : énergie nucléaire

  Réponse publiée le 23 mars 1998
• 26 janvier 1998

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  Question écrite n° 9330 de M. Charles Miossec

  Rubrique : commerce et artisanat

  Titre : dépanneurs remorqueurs

  Réponse publiée le 23 février 1998
• 26 janvier 1998

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  Question écrite n° 9329 de M. Jacques Godfrain

  Rubrique : hôtellerie et restauration

  Titre : formation professionnelle

  Réponse publiée le 6 avril 1998