Recherche de questions (11^e législature)

• 26 janvier 1998

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  Question écrite n° 9198 de M. Joël Sarlot

  Rubrique : handicapés

  Titre : aveugles

  Réponse publiée le 25 mai 1998
• 26 janvier 1998

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  Question écrite n° 9197 de Mme Sylvia Bassot

  Rubrique : taxes parafiscales

  Titre : redevance audiovisuelle

  Réponse publiée le 1er juin 1998
• 26 janvier 1998

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  Question écrite n° 9196 de M. Joël Sarlot

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : frais de déplacement

  Réponse publiée le 6 avril 1998
• 26 janvier 1998

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  Question écrite n° 9195 de M. Joël Sarlot

  Rubrique : agriculture

  Titre : PAC

  Réponse publiée le 23 février 1998
• 26 janvier 1998

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  Question écrite n° 9194 de M. Valéry Giscard d'Estaing

  Rubrique : emploi

  Titre : emplois jeunes

  Réponse publiée le 14 juin 1999
• 26 janvier 1998

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  Question écrite n° 9193 de M. Adrien Zeller

  Rubrique : santé

  Titre : hépatite C

  Question close sans réponse le 20 avril 1998
• 26 janvier 1998

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  Question écrite n° 9192 de Mme Anne-Marie Idrac

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : réductions d'impôt

  Réponse publiée le 6 avril 1998
• 26 janvier 1998

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  Question écrite n° 9191 de Mme Sylvia Bassot

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 23 mars 1998
• 26 janvier 1998

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  Question écrite n° 9190 de M. Claude Gaillard

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : réductions d'impôt

  Réponse publiée le 6 avril 1998
• 26 janvier 1998

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  Question écrite n° 9189 de M. Pierre Lellouche

  Rubrique : commerce extérieur

  Titre : commerce hors taxes

  Réponse publiée le 13 avril 1998