Recherche de questions (11^e législature)

• 19 janvier 1998

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  Question écrite n° 8870 de M. André Vallini

  Rubrique : enseignements artistiques

  Titre : associations

  Réponse publiée le 20 avril 1998
• 19 janvier 1998

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  Question écrite n° 8869 de M. Jean-Paul Dupré

  Rubrique : administration

  Titre : rapports avec les administrés

  Réponse publiée le 20 juillet 1998
• 19 janvier 1998

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  Question écrite n° 8868 de M. Jean-Paul Dupré

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 1er juin 1998
• 19 janvier 1998

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  Question écrite n° 8867 de M. Jean-Louis Fousseret

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : pâtisserie

  Réponse publiée le 16 février 1998
• 19 janvier 1998

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  Question écrite n° 8866 de M. Jean Gaubert

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : taxe sur le stockage des déchets ménagers

  Réponse publiée le 25 janvier 1999
• 19 janvier 1998

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  Question écrite n° 8865 de Mme Catherine Génisson

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : frais d'optique

  Réponse publiée le 27 avril 1998
• 19 janvier 1998

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  Question écrite n° 8864 de M. Jean-Claude Lenoir

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Algérie

  Réponse publiée le 20 avril 1998
• 19 janvier 1998

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  Question écrite n° 8863 de M. Claude Goasguen

  Rubrique : publicité

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 16 mars 1998
• 19 janvier 1998

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  Question écrite n° 8862 de Mme Cécile Helle

  Rubrique : formation professionnelle

  Titre : apprentissage

  Réponse publiée le 29 juin 1998
• 19 janvier 1998

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  Question écrite n° 8861 de M. Didier Chouat

  Rubrique : santé

  Titre : hémochromatose

  Réponse publiée le 2 mars 1998