Recherche de questions (11^e législature)

• 22 décembre 1997

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  Question écrite n° 8115 de M. Georges Hage

  Rubrique : handicapés

  Titre : autistes

  Réponse publiée le 23 février 1998
• 22 décembre 1997

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  Question écrite n° 8114 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : carte du combattant volontaire de la Résistance

  Réponse publiée le 23 février 1998
• 22 décembre 1997

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  Question écrite n° 8113 de M. Roger Meï

  Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

  Titre : emploi et solidarité : personnel

  Réponse publiée le 27 avril 1998
• 22 décembre 1997

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  Question écrite n° 8112 de M. Roland Blum

  Rubrique : voirie

  Titre : rocade L 2

  Réponse publiée le 22 juin 1998
• 22 décembre 1997

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  Question écrite n° 8111 de M. Gérard Saumade

  Rubrique : formation professionnelle

  Titre : formation continue

  Réponse publiée le 20 avril 1998
• 22 décembre 1997

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  Question écrite n° 8110 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : automobiles et cycles

  Réponse publiée le 27 juillet 1998
• 22 décembre 1997

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  Question écrite n° 8109 de M. Dominique Baudis

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : carte du combattant volontaire de la Résistance

  Réponse publiée le 23 février 1998
• 22 décembre 1997

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  Question écrite n° 8108 de M. Henri Cuq

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 19 janvier 1998
• 22 décembre 1997

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  Question écrite n° 8107 de M. Jean-Claude Etienne

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : avoir fiscal

  Réponse publiée le 16 février 1998
• 22 décembre 1997

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  Question écrite n° 8106 de M. Pierre Lellouche

  Rubrique : mort

  Titre : cimetières militaires

  Réponse publiée le 16 février 1998