Recherche de questions (11^e législature)

• 26 novembre 2001

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  Question écrite n° 69317 de M. François Asensi

  Rubrique : services

  Titre : sécurité

  Réponse publiée le 4 février 2002
• 26 novembre 2001

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  Question écrite n° 69316 de M. Alain Rodet

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Moyen-Orient

  Réponse publiée le 7 janvier 2002
• 26 novembre 2001

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  Question écrite n° 69315 de M. Jean Briane

  Rubrique : professions de santé

  Titre : ordre professionnel

  Réponse publiée le 25 février 2002
• 26 novembre 2001

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  Question écrite n° 69314 de M. Franck Dhersin

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : âge de la retraite

  Question sans réponse
• 26 novembre 2001

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  Question écrite n° 69313 de M. Hervé Morin

  Rubrique : moyens de paiement

  Titre : euro

  Réponse publiée le 18 février 2002
• 26 novembre 2001

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  Question écrite n° 69312 de M. Nicolas Forissier

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : détermination du revenu imposable

  Réponse publiée le 11 février 2002
• 26 novembre 2001

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  Question écrite n° 69311 de M. Émile Blessig

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : durée du travail

  Réponse publiée le 4 février 2002
• 26 novembre 2001

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  Question écrite n° 69310 de M. Jean-Luc Préel

  Rubrique : handicapés

  Titre : insertion professionnelle et sociale

  Réponse publiée le 11 mars 2002
• 26 novembre 2001

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  Question écrite n° 69309 de M. Alain Rodet

  Rubrique : élevage

  Titre : maladies du bétail

  Réponse publiée le 25 février 2002
• 26 novembre 2001

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  Question écrite n° 69308 de M. Hervé Morin

  Rubrique : aquaculture et pêche professionnelle

  Titre : marins pêcheurs

  Réponse publiée le 25 février 2002