Recherche de questions (11^e législature)

• 8 décembre 1997

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  Question écrite n° 7536 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : drogue

  Titre : toxicomanie

  Réponse publiée le 26 janvier 1998
• 8 décembre 1997

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  Question écrite n° 7535 de M. Dominique Dord

  Rubrique : travail

  Titre : durée du travail

  Réponse publiée le 9 février 1998
• 8 décembre 1997

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  Question écrite n° 7534 de M. François Rochebloine

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : énergie nucléaire

  Réponse publiée le 7 septembre 1998
• 8 décembre 1997

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  Question écrite n° 7533 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 26 janvier 1998
• 8 décembre 1997

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  Question écrite n° 7532 de M. Patrick Malavieille

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : travailleurs de la mine : calcul des pensions

  Réponse publiée le 2 mars 1998
• 8 décembre 1997

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  Question écrite n° 7531 de M. Jacques Pélissard

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : collectivités locales : âge de la retraite

  Réponse publiée le 9 février 1998
• 8 décembre 1997

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  Question écrite n° 7530 de M. Gilbert Meyer

  Rubrique : nationalité

  Titre : réintégration

  Réponse publiée le 29 juin 1998
• 8 décembre 1997

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  Question écrite n° 7529 de M. Gilbert Meyer

  Rubrique : animaux

  Titre : oiseaux

  Réponse publiée le 30 mars 1998
• 8 décembre 1997

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  Question écrite n° 7528 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : coopération économique

  Réponse publiée le 23 février 1998
• 8 décembre 1997

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  Question écrite n° 7527 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets radioactifs

  Réponse publiée le 23 février 1998