Recherche de questions (11^e législature)

• 8 décembre 1997

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  Question écrite n° 7376 de M. Georges Sarre

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : affiliation

  Réponse publiée le 5 juillet 1999
• 8 décembre 1997

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  Question écrite n° 7375 de M. André Borel

  Rubrique : formation professionnelle

  Titre : formation en alternance

  Réponse publiée le 2 février 1998
• 8 décembre 1997

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  Question écrite n° 7374 de M. Patrick Bloche

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : centres psychiatriques

  Réponse publiée le 20 juillet 1998
• 8 décembre 1997

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  Question écrite n° 7373 de M. Jean-Pierre Foucher

  Rubrique : professions de santé

  Titre : ordre professionnel

  Réponse publiée le 2 mars 1998
• 8 décembre 1997

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  Question écrite n° 7372 de M. Jacques Blanc

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : taxe forestière

  Réponse publiée le 9 février 1998
• 8 décembre 1997

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  Question écrite n° 7371 de M. Jacques Blanc

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 2 mars 1998
• 8 décembre 1997

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  Question écrite n° 7370 de M. Bernard Bosson

  Rubrique : handicapés

  Titre : aveugles

  Réponse publiée le 23 février 1998
• 8 décembre 1997

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  Question écrite n° 7369 de M. René Rouquet

  Rubrique : élections et référendums

  Titre : sondages

  Réponse publiée le 19 janvier 1998
• 8 décembre 1997

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  Question écrite n° 7368 de M. Pascal Terrasse

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : carte du combattant

  Réponse publiée le 23 février 1998
• 8 décembre 1997

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  Question écrite n° 7367 de M. Pascal Terrasse

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets radioactifs

  Réponse publiée le 26 janvier 1998