Recherche de questions (11^e législature)

• 24 novembre 1997

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  Question écrite n° 6682 de M. Roland Vuillaume

  Rubrique : élevage

  Titre : lait

  Réponse publiée le 2 février 1998
• 24 novembre 1997

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  Question écrite n° 6681 de M. Georges Sarre

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : frais d'analyses

  Réponse publiée le 2 mars 1998
• 24 novembre 1997

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  Question écrite n° 6680 de M. Charles Millon

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : permis de conduire

  Réponse publiée le 19 janvier 1998
• 24 novembre 1997

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  Question écrite n° 6679 de M. Bernard Perrut

  Rubrique : agriculture

  Titre : exploitants

  Réponse publiée le 26 janvier 1998
• 24 novembre 1997

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  Question écrite n° 6678 de M. Léo Andy

  Rubrique : cérémonies publiques et fêtes légales

  Titre : commémoration de l'abolition de l'esclavage

  Réponse publiée le 22 décembre 1997
• 24 novembre 1997

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  Question écrite n° 6677 de M. Gérard Saumade

  Rubrique : élections et référendums

  Titre : campagnes électorales

  Réponse publiée le 22 décembre 1997
• 24 novembre 1997

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  Question écrite n° 6676 de M. Bernard Perrut

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : quotient familial

  Réponse publiée le 16 février 1998
• 24 novembre 1997

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  Question écrite n° 6675 de M. Pierre Hellier

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : musées

  Réponse publiée le 26 janvier 1998
• 24 novembre 1997

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  Question écrite n° 6674 de M. Bernard Perrut

  Rubrique : professions sociales

  Titre : auxiliaires de vie

  Réponse publiée le 26 janvier 1998
• 24 novembre 1997

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  Question écrite n° 6673 de M. Jean-Luc Préel

  Rubrique : famille

  Titre : veufs et veuves

  Réponse publiée le 6 avril 1998