Recherche de questions (11^e législature)

• 17 novembre 1997

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  Question écrite n° 6374 de M. Guy Drut

  Rubrique : associations

  Titre : bénévolat

  Réponse publiée le 2 février 1998
• 17 novembre 1997

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  Question écrite n° 6373 de M. Guy Drut

  Rubrique : enseignement

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 19 janvier 1998
• 17 novembre 1997

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  Question écrite n° 6372 de M. Guy Drut

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : politique à l'égard des retraités

  Réponse publiée le 5 janvier 1998
• 17 novembre 1997

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  Question écrite n° 6371 de M. Robert Lamy

  Rubrique : commerce extérieur

  Titre : exportations

  Réponse publiée le 2 février 1998
• 17 novembre 1997

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  Question écrite n° 6370 de M. Yves Cochet

  Rubrique : économie sociale

  Titre : mutuelles

  Réponse publiée le 8 décembre 1997
• 17 novembre 1997

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  Question écrite n° 6369 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : risques professionnels

  Titre : maladies professionnelles

  Réponse publiée le 22 mars 1999
• 17 novembre 1997

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  Question écrite n° 6368 de M. Christian Cuvilliez

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : SFP

  Réponse publiée le 6 avril 1998
• 17 novembre 1997

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  Question écrite n° 6367 de M. Georges Hage

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : camping-caravaning

  Réponse publiée le 2 février 1998
• 17 novembre 1997

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  Question écrite n° 6366 de M. Jean-Marie Le Chevallier

  Rubrique : défense

  Titre : écoles

  Réponse publiée le 22 décembre 1997
• 17 novembre 1997

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  Question écrite n° 6365 de M. Pierre Brana

  Rubrique : gendarmerie

  Titre : restructuration

  Réponse publiée le 5 janvier 1998