Recherche de questions (11^e législature)

• 17 novembre 1997

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  Question écrite n° 6364 de M. Noël Mamère

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : Afrique du Nord

  Réponse publiée le 16 mars 1998
• 17 novembre 1997

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  Question écrite n° 6363 de M. Pierre Goldberg

  Rubrique : agriculture

  Titre : jeunes agriculteurs

  Réponse publiée le 16 février 1998
• 17 novembre 1997

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  Question écrite n° 6362 de M. Georges Hage

  Rubrique : industrie

  Titre : métallurgie

  Réponse publiée le 26 janvier 1998
• 17 novembre 1997

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  Question écrite n° 6361 de Mme Danielle Bousquet

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : CSG

  Réponse publiée le 2 mars 1998
• 17 novembre 1997

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  Question écrite n° 6360 de M. Pierre Goldberg

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : retraites complémentaires

  Réponse publiée le 6 juillet 1998
• 17 novembre 1997

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  Question écrite n° 6359 de M. Pierre Brana

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : résistants

  Réponse publiée le 2 mars 1998
• 17 novembre 1997

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  Question écrite n° 6358 de M. Pierre Micaux

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : monuments historiques

  Réponse publiée le 5 janvier 1998
• 17 novembre 1997

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  Question écrite n° 6357 de Mme Janine Jambu

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : centres hospitaliers

  Réponse publiée le 9 février 1998
• 17 novembre 1997

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  Question écrite n° 6356 de Mme Muguette Jacquaint

  Rubrique : industrie

  Titre : textile et habillement

  Réponse publiée le 23 février 1998
• 17 novembre 1997

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  Question écrite n° 6355 de M. Georges Hage

  Rubrique : automobiles et cycles

  Titre : Renault

  Réponse publiée le 19 janvier 1998