Recherche de questions (11^e législature)

• 17 novembre 1997

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  Question écrite n° 6344 de M. Dominique Dord

  Rubrique : travail

  Titre : médecine du travail

  Réponse publiée le 20 avril 1998
• 17 novembre 1997

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  Question écrite n° 6343 de M. André Aschieri

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : filière sociale

  Réponse publiée le 9 février 1998
• 17 novembre 1997

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  Question écrite n° 6342 de M. Dominique Dord

  Rubrique : assurances

  Titre : contrats

  Réponse publiée le 16 février 1998
• 17 novembre 1997

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  Question écrite n° 6341 de M. Jacques Blanc

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : revenus fonciers

  Réponse publiée le 16 février 1998
• 17 novembre 1997

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  Question écrite n° 6340 de M. Bernard Grasset

  Rubrique : fonction publique hospitalière

  Titre : gratuité des soins

  Réponse publiée le 23 mars 1998
• 17 novembre 1997

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  Question écrite n° 6339 de M. Kofi Yamgnane

  Rubrique : système pénitentiaire

  Titre : établissements

  Réponse publiée le 10 août 1998
• 17 novembre 1997

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  Question écrite n° 6338 de M. Kofi Yamgnane

  Rubrique : politiques communautaires

  Titre : conventions de Lomé

  Réponse publiée le 5 janvier 1998
• 17 novembre 1997

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  Question écrite n° 6337 de M. André Godin

  Rubrique : fonctionnaires et agents publics

  Titre : frais de déplacement

  Réponse publiée le 5 janvier 1998
• 17 novembre 1997

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  Question écrite n° 6336 de M. Kofi Yamgnane

  Rubrique : Union européenne

  Titre : élargissement

  Réponse publiée le 29 décembre 1997
• 17 novembre 1997

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  Question écrite n° 6335 de M. Kofi Yamgnane

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : enfants

  Réponse publiée le 22 décembre 1997