Recherche de questions (11 e législature)

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10 novembre 1997

Question écrite n° 5945 de M. François Loos

Rubrique : frontaliers

Titre : sécurité sociale

Réponse publiée le 2 mars 1998
10 novembre 1997

Question écrite n° 5944 de M. Charles Ehrmann

Rubrique : logement : aides et prêts

Titre : prêts à taux zéro

Réponse publiée le 13 avril 1998
10 novembre 1997

Question écrite n° 5943 de M. Alain Vidalies

Rubrique : santé

Titre : dyslexie et dysphasie

Réponse publiée le 22 décembre 1997
10 novembre 1997

Question écrite n° 5942 de M. Jean Glavany

Rubrique : établissements de santé

Titre : centres hospitaliers

Réponse publiée le 23 février 1998
10 novembre 1997

Question écrite n° 5941 de Mme Odile Saugues

Rubrique : enseignement

Titre : médecine scolaire et universitaire

Réponse publiée le 19 janvier 1998
10 novembre 1997

Question écrite n° 5940 de M. René Rouquet

Rubrique : enseignement

Titre : médecine scolaire et universitaire

Réponse publiée le 19 janvier 1998
10 novembre 1997

Question écrite n° 5939 de M. Jean-Pierre Marché

Rubrique : enseignement

Titre : médecine scolaire et universitaire

Réponse publiée le 19 janvier 1998
10 novembre 1997

Question écrite n° 5938 de M. René Rouquet

Rubrique : prestations familiales

Titre : allocation de rentrée scolaire

Réponse publiée le 9 février 1998
10 novembre 1997

Question écrite n° 5937 de M. François Colcombet

Rubrique : élevage

Titre : ovins

Réponse publiée le 29 décembre 1997
10 novembre 1997

Question écrite n° 5936 de M. André Capet

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : professions de santé

Réponse publiée le 2 mars 1998

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