Recherche de questions (11^e législature)

• 13 octobre 1997

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  Question écrite n° 4311 de M. André Thien Ah Koon

  Rubrique : outre-mer

  Titre : DOM : Réunion

  Réponse publiée le 16 février 1998
• 13 octobre 1997

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  Question écrite n° 4310 de M. André Thien Ah Koon

  Rubrique : outre-mer

  Titre : DOM : Réunion

  Réponse publiée le 1er décembre 1997
• 13 octobre 1997

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  Question écrite n° 4309 de M. André Thien Ah Koon

  Rubrique : handicapés

  Titre : insertion professionnelle et sociale

  Réponse publiée le 10 juillet 2000
• 13 octobre 1997

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  Question écrite n° 4308 de M. André Thien Ah Koon

  Rubrique : outre-mer

  Titre : DOM : Réunion

  Réponse publiée le 29 décembre 1997
• 13 octobre 1997

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  Question écrite n° 4307 de M. André Thien Ah Koon

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : accidents

  Réponse publiée le 2 mars 1998
• 13 octobre 1997

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  Question écrite n° 4306 de M. André Thien Ah Koon

  Rubrique : outre-mer

  Titre : DOM : Réunion

  Réponse publiée le 22 février 1999
• 13 octobre 1997

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  Question écrite n° 4305 de M. André Thien Ah Koon

  Rubrique : eau

  Titre : assainissement

  Réponse publiée le 16 février 1998
• 13 octobre 1997

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  Question écrite n° 4304 de M. André Thien Ah Koon

  Rubrique : outre-mer

  Titre : DOM : Réunion

  Réponse publiée le 2 mars 1998
• 13 octobre 1997

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  Question écrite n° 4303 de M. André Thien Ah Koon

  Rubrique : associations

  Titre : financement

  Question sans réponse
• 13 octobre 1997

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  Question écrite n° 4302 de M. François Sauvadet

  Rubrique : marchés publics

  Titre : code des marchés publics

  Réponse publiée le 16 février 1998