Recherche de questions (11^e législature)

• 15 septembre 1997

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  Question écrite n° 3173 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : animaux

  Titre : oiseaux

  Réponse publiée le 16 février 1998
• 15 septembre 1997

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  Question écrite n° 3172 de M. Jean-Luc Warsmann

  Rubrique : environnement

  Titre : espace littoral

  Réponse publiée le 9 mars 1998
• 15 septembre 1997

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  Question écrite n° 3171 de M. Jean-Luc Warsmann

  Rubrique : animaux

  Titre : oiseaux

  Réponse publiée le 16 février 1998
• 15 septembre 1997

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  Question écrite n° 3170 de M. Jean-Luc Warsmann

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : titre de reconnaissance de la Nation

  Réponse publiée le 20 octobre 1997
• 15 septembre 1997

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  Question écrite n° 3169 de M. Jean-Luc Warsmann

  Rubrique : professions de santé

  Titre : psychologues

  Réponse publiée le 20 octobre 1997
• 15 septembre 1997

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  Question écrite n° 3168 de M. Jean-Luc Warsmann

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : permis de conduire

  Réponse publiée le 4 mai 1998
• 15 septembre 1997

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  Question écrite n° 3167 de M. Jean Ueberschlag

  Rubrique : famille

  Titre : politique familiale

  Réponse publiée le 9 mars 1998
• 15 septembre 1997

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  Question écrite n° 3166 de M. Jean Ueberschlag

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : malgré-nous

  Réponse publiée le 13 octobre 1997
• 15 septembre 1997

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  Question écrite n° 3165 de M. Didier Quentin

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : locations saisonnières

  Réponse publiée le 8 décembre 1997
• 15 septembre 1997

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  Question écrite n° 3164 de M. Didier Quentin

  Rubrique : aquaculture et pêche professionnelle

  Titre : ostréiculture

  Réponse publiée le 24 novembre 1997