Recherche de questions (11^e législature)

• 15 septembre 1997

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  Question écrite n° 2933 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : TGV

  Réponse publiée le 9 février 1998
• 15 septembre 1997

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  Question écrite n° 2932 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : défense

  Titre : armée

  Réponse publiée le 24 novembre 1997
• 15 septembre 1997

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  Question écrite n° 2931 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : défense

  Titre : armée

  Réponse publiée le 24 novembre 1997
• 15 septembre 1997

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  Question écrite n° 2930 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : énergie nucléaire

  Réponse publiée le 3 novembre 1997
• 15 septembre 1997

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  Question écrite n° 2929 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : travail

  Titre : licenciement

  Réponse publiée le 16 février 1998
• 15 septembre 1997

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  Question écrite n° 2928 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : travail

  Titre : licenciement

  Réponse publiée le 16 février 1998
• 15 septembre 1997

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  Question écrite n° 2927 de M. Joël Sarlot

  Rubrique : étrangers

  Titre : réfugiés

  Réponse publiée le 16 février 1998
• 15 septembre 1997

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  Question écrite n° 2926 de M. Gautier Audinot

  Rubrique : entreprises

  Titre : délais de paiement

  Réponse publiée le 13 octobre 1997
• 15 septembre 1997

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  Question écrite n° 2925 de M. Gautier Audinot

  Rubrique : enseignement

  Titre : cantines scolaires

  Réponse publiée le 13 octobre 1997
• 15 septembre 1997

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  Question écrite n° 2924 de M. Jean-François Chossy

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : cotisations

  Réponse publiée le 24 novembre 1997