Recherche de questions (11^e législature)

• 15 septembre 1997

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  Question écrite n° 2913 de M. Georges Sarre

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Comores

  Réponse publiée le 2 mars 1998
• 8 septembre 1997

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  Question écrite n° 2912 de M. Kofi Yamgnane

  Rubrique : professions de santé

  Titre : Infirmiers en psychiatrie

  Réponse publiée le 20 octobre 1997
• 8 septembre 1997

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  Question écrite n° 2911 de M. Jérôme Cahuzac

  Rubrique : santé

  Titre : hépatite C

  Réponse publiée le 20 octobre 1997
• 8 septembre 1997

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  Question écrite n° 2910 de Mme Danielle Bousquet

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : Grand Palais

  Réponse publiée le 17 novembre 1997
• 8 septembre 1997

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  Question écrite n° 2909 de M. Daniel Boisserie

  Rubrique : postes

  Titre : courrier

  Question sans réponse
• 8 septembre 1997

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  Question écrite n° 2908 de M. Daniel Boisserie

  Rubrique : professions de santé

  Titre : Infirmiers en psychiatrie

  Réponse publiée le 20 octobre 1997
• 8 septembre 1997

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  Question écrite n° 2907 de M. Jean-Pierre Balligand

  Rubrique : santé

  Titre : hépatite C

  Réponse publiée le 20 octobre 1997
• 8 septembre 1997

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  Question écrite n° 2906 de M. Jean-Paul Bacquet

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : Grand Palais

  Réponse publiée le 17 novembre 1997
• 8 septembre 1997

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  Question écrite n° 2905 de M. Robert Gaïa

  Rubrique : propriété intellectuelle

  Titre : droits d'auteur

  Réponse publiée le 6 octobre 1997
• 8 septembre 1997

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  Question écrite n° 2904 de Mme Claudine Ledoux

  Rubrique : animaux

  Titre : dégâts des animaux

  Réponse publiée le 24 novembre 1997