Recherche de questions (11^e législature)

• 18 août 1997

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  Question écrite n° 2323 de M. Jean Rouger

  Rubrique : postes

  Titre : courrier

  Réponse publiée le 29 septembre 1997
• 18 août 1997

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  Question écrite n° 2322 de M. Roland Vuillaume

  Rubrique : postes

  Titre : courrier

  Réponse publiée le 29 septembre 1997
• 18 août 1997

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  Question écrite n° 2321 de M. Jacques Blanc

  Rubrique : postes

  Titre : courrier

  Réponse publiée le 24 novembre 1997
• 18 août 1997

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  Question écrite n° 2320 de M. Richard Cazenave

  Rubrique : enseignement maternel et primaire

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 24 novembre 1997
• 18 août 1997

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  Question écrite n° 2319 de M. Adrien Zeller

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : retraite mutualiste du combattant

  Réponse publiée le 29 septembre 1997
• 18 août 1997

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  Question écrite n° 2318 de M. Jacques Le Nay

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : âge de la retraite

  Réponse publiée le 22 septembre 1997
• 18 août 1997

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  Question écrite n° 2317 de M. Jacques Le Nay

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : carte du combattant

  Réponse publiée le 22 septembre 1997
• 18 août 1997

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  Question écrite n° 2316 de M. Jacques Le Nay

  Rubrique : emploi

  Titre : contrats emploi solidarité

  Réponse publiée le 17 novembre 1997
• 18 août 1997

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  Question écrite n° 2315 de M. Jean-Pierre Abelin

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Russie

  Réponse publiée le 20 octobre 1997
• 18 août 1997

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  Question écrite n° 2314 de M. Jean-Pierre Abelin

  Rubrique : santé

  Titre : hépatite C

  Réponse publiée le 20 juillet 1998