Recherche de questions (11^e législature)

• 12 novembre 2001

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  Question écrite n° 68713 de M. Léon Vachet

  Rubrique : enseignement

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 1er avril 2002
• 12 novembre 2001

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  Question écrite n° 68712 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : voirie

  Titre : A 4

  Question sans réponse
• 12 novembre 2001

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  Question écrite n° 68711 de Mme Marie-Hélène Aubert

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : professions de santé

  Réponse publiée le 11 février 2002
• 12 novembre 2001

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  Question écrite n° 68710 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : logement

  Question sans réponse
• 12 novembre 2001

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  Question écrite n° 68709 de Mme Michèle Alliot-Marie

  Rubrique : commerce et artisanat

  Titre : exercice de la profession

  Réponse publiée le 3 décembre 2001
• 12 novembre 2001

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  Question écrite n° 68708 de M. Christian Cabal

  Rubrique : commerce et artisanat

  Titre : exercice de la profession

  Réponse publiée le 18 février 2002
• 12 novembre 2001

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  Question écrite n° 68707 de M. François Vannson

  Rubrique : architecture

  Titre : architectes

  Réponse publiée le 24 décembre 2001
• 12 novembre 2001

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  Question écrite n° 68706 de M. Émile Blessig

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : affiliation

  Réponse publiée le 6 mai 2002
• 12 novembre 2001

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  Question écrite n° 68705 de M. Jean Besson

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : frais de cure

  Question sans réponse
• 12 novembre 2001

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  Question écrite n° 68704 de M. François Vannson

  Rubrique : entreprises

  Titre : PME

  Question sans réponse