Recherche de questions (11^e législature)

• 30 juin 1997

  Voir la question

  Question écrite n° 433 de M. Georges Hage

  Rubrique : grandes écoles

  Titre : classes préparatoires

  Réponse publiée le 22 septembre 1997
• 30 juin 1997

  Voir la question

  Question écrite n° 432 de M. Georges Hage

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : annuités liquidables

  Réponse publiée le 15 septembre 1997
• 30 juin 1997

  Voir la question

  Question écrite n° 431 de M. Georges Hage

  Rubrique : enseignement maternel et primaire

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 4 août 1997
• 30 juin 1997

  Voir la question

  Question écrite n° 430 de M. Georges Hage

  Rubrique : élections et référendums

  Titre : élections professionnelles

  Question sans réponse
• 30 juin 1997

  Voir la question

  Question écrite n° 429 de M. Georges Hage

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : universités

  Réponse publiée le 22 décembre 1997
• 30 juin 1997

  Voir la question

  Question écrite n° 428 de M. Georges Hage

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : frais de déplacement

  Réponse publiée le 8 septembre 1997
• 30 juin 1997

  Voir la question

  Question écrite n° 427 de M. Georges Hage

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : enseignement

  Réponse publiée le 18 août 1997
• 30 juin 1997

  Voir la question

  Question écrite n° 426 de Mme Muguette Jacquaint

  Rubrique : professions de santé

  Titre : Infirmiers en psychiatrie

  Réponse publiée le 22 septembre 1997
• 30 juin 1997

  Voir la question

  Question écrite n° 425 de M. Christian Martin

  Rubrique : coopération intercommunale

  Titre : SIVU

  Réponse publiée le 6 octobre 1997
• 30 juin 1997

  Voir la question

  Question écrite n° 424 de Mme Muguette Jacquaint

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : air

  Réponse publiée le 8 mars 1999