Recherche de questions (11^e législature)

• 5 novembre 2001

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  Question écrite n° 68377 de M. André Aschieri

  Rubrique : industrie

  Titre : chimie

  Question sans réponse
• 5 novembre 2001

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  Question écrite n° 68376 de M. Christian Estrosi

  Rubrique : pharmacie et médicaments

  Titre : Roaccutane

  Réponse publiée le 28 janvier 2002
• 5 novembre 2001

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  Question écrite n° 68375 de M. Christian Estrosi

  Rubrique : consommation

  Titre : centres techniques régionaux de la consommation

  Réponse publiée le 26 novembre 2001
• 5 novembre 2001

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  Question écrite n° 68374 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : gendarmerie

  Titre : gendarmes

  Réponse publiée le 4 février 2002
• 5 novembre 2001

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  Question écrite n° 68373 de M. Christian Estrosi

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Comores

  Réponse publiée le 24 décembre 2001
• 5 novembre 2001

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  Question écrite n° 68372 de M. Bernard Bosson

  Rubrique : coopération intercommunale

  Titre : EPCI

  Réponse publiée le 11 février 2002
• 5 novembre 2001

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  Question écrite n° 68371 de M. Claude Gaillard

  Rubrique : coopération intercommunale

  Titre : communautés de communes

  Réponse publiée le 8 avril 2002
• 5 novembre 2001

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  Question écrite n° 68370 de M. Alain Moyne-Bressand

  Rubrique : finances publiques

  Titre : budget de l'Etat

  Question sans réponse
• 5 novembre 2001

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  Question écrite n° 68369 de M. François Loos

  Rubrique : recherche

  Titre : physique nucléaire

  Réponse publiée le 28 janvier 2002
• 5 novembre 2001

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  Question écrite n° 68368 de M. Damien Alary

  Rubrique : santé

  Titre : maladies génétiques

  Réponse publiée le 6 mai 2002