Recherche de questions (11^e législature)

• 29 octobre 2001

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  Question écrite n° 68210 de M. François Cornut-Gentille

  Rubrique : défense

  Titre : marine et armée de l'air

  Réponse publiée le 11 février 2002
• 29 octobre 2001

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  Question écrite n° 68209 de M. Maurice Leroy

  Rubrique : gendarmerie

  Titre : gendarmes

  Réponse publiée le 7 janvier 2002
• 29 octobre 2001

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  Question écrite n° 68208 de M. André Aschieri

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : ligne Roissy gare de l'Est

  Question sans réponse
• 29 octobre 2001

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  Question écrite n° 68207 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : chambres consulaires

  Titre : chambres de métiers

  Question sans réponse
• 29 octobre 2001

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  Question écrite n° 68206 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : santé

  Titre : alcoolisme

  Réponse publiée le 18 mars 2002
• 29 octobre 2001

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  Question écrite n° 68205 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : universités

  Réponse publiée le 17 décembre 2001
• 29 octobre 2001

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  Question écrite n° 68204 de M. André Aschieri

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Etats-Unis

  Réponse publiée le 26 novembre 2001
• 29 octobre 2001

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  Question écrite n° 68203 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : école nationale d'ingénieurs de Metz

  Réponse publiée le 25 mars 2002
• 29 octobre 2001

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  Question écrite n° 68202 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : école nationale d'ingénieurs de Metz

  Réponse publiée le 25 mars 2002
• 29 octobre 2001

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  Question écrite n° 68201 de M. Claude Goasguen

  Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

  Titre : affaires étrangères : ambassades et consulats

  Réponse publiée le 18 février 2002