Recherche de questions (12^e législature)

• 13 octobre 2003

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  Question écrite n° 26273 de M. André Chassaigne

  Rubrique : agriculture

  Titre : calamités agricoles

  Réponse publiée le 16 mars 2004
• 13 octobre 2003

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  Question écrite n° 26272 de M. Rudy Salles

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : sécurité

  Réponse publiée le 29 décembre 2003
• 13 octobre 2003

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  Question écrite n° 26271 de M. Rudy Salles

  Rubrique : sang et organes humains

  Titre : produits humains

  Réponse publiée le 10 novembre 2003
• 13 octobre 2003

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  Question écrite n° 26270 de M. Rudy Salles

  Rubrique : sang et organes humains

  Titre : produits humains

  Réponse publiée le 10 novembre 2003
• 13 octobre 2003

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  Question écrite n° 26269 de M. François Rochebloine

  Rubrique : agriculture

  Titre : pommes

  Réponse publiée le 22 juin 2004
• 13 octobre 2003

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  Question écrite n° 26268 de M. Gilbert Biessy

  Rubrique : santé

  Titre : maladie d'Alzheimer

  Réponse publiée le 10 février 2004
• 13 octobre 2003

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  Question écrite n° 26267 de M. Gilbert Biessy

  Rubrique : chômage : indemnisation

  Titre : professionnels du spectacle

  Réponse publiée le 8 décembre 2003
• 13 octobre 2003

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  Question écrite n° 26266 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : Afrique du Nord

  Réponse publiée le 15 décembre 2003
• 13 octobre 2003

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  Question écrite n° 26265 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : carte du combattant

  Réponse publiée le 20 janvier 2004
• 13 octobre 2003

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  Question écrite n° 26264 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : quotient familial

  Réponse publiée le 15 décembre 2003